Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISIA
FRUTALUX, société anonyme

Numéro de dépôt :
1480076
Date de dépôt :
26/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/1998
PATISIA de FRUTALUX

Présentation de la marque PATISIA

Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) FRUTALUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATISIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRUTALUX domicilié(e) 23, rue Sainte-Thérèse, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.

La marque PATISIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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FRUTALUX a également déposé les autres marques suivantes : PATISSIA , FRUTALUX , PATISIA


FRUTALUX, société anonyme - 23, rue Sainte-Thérèse, 31000 TOULOUSE. - France


Cabinet M. SABATIER - France


Inscription le 24 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48076 - Publication au BOPI 1990-09-24

Fruits conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles. Café, cacao, sucre, succédanés du cafés, farines et préparations faites de céréales, biscuits, gâteaux, pâtisserie, glaces comestibles, poudre pour faire lever, levure, glaces.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.